Le verdict est tombé : Apple vient d’écoper de 634 millions de dollars pour violation de brevets liés au capteur d’oxygène de l’Apple Watch. Un revers spectaculaire dans une bataille judiciaire qui secoue l’écosystème tech depuis six ans.
C’est une affaire qui trouve ses origines à l’aube de 2020. Masimo, un groupe médical américain spécialisé dans le développement et la conception de technologies de monitoring de patients non invasives, poursuivait Apple en justice. La cause ? Apple aurait enfreint dix brevets appartenant à Masimo dans le but de concevoir le capteur de mesure du taux d’oxygène dans le sang de ses Apple Watch.
Après moults rebondissements, l’affaire semble avoir pris cette semaine une tournure qui pourrait s’avérer déterminante. Un jury fédéral californien a en effet tranché en faveur de Masimo Corp., estimant qu’Apple a violé quatre brevets liés à ladite technologie et l’aurait ensuite exploitée dans ses Apple Watch vendues entre 2020 et 2022.
Une question déterminait l’issue du procès : est-ce que l’Apple Watch est considérée comme un moniteur de patient (surveille-t-elle les signaux de l’utilisateur en continu) ou pas ? Pour Apple, c’est un grand non, l’entreprise affirmant que l’Apple Watch n’a pas prétention à se substituer à du matériel médical professionnel.
Une amende presque record
De son côté, Masimo argumente que l’Apple Watch répond à cette définition, car elle mesure les signaux physiologiques d’un utilisateur et déclenche des alertes en cas de valeurs anormales, qui sont des fonctions comparables à un moniteur patient.
Le jury a donc finalement tranché en faveur de Masimo, qui réclamait jusqu’à 749 millions de dollars de préjudice compte tenu des 43 millions d’Apple Watch vendues intégrant la technologie. L’entreprise recevra finalement la somme de 634 millions de dollars de la part d’Apple. “C’est une victoire significative pour protéger nos innovations et notre propriété intellectuelle, essentielles à notre mission de développer des technologies bénéfiques pour les patients”, s’est réjouit l’entreprise.
Les avocats d’Apple, eux, regrettent une décision “contraire aux faits” concernant des brevets “expirés, qui portent sur une technologie médicale ancienne”. Ils ont conclu en confirmant leur intention de faire appel auprès de la Cour d’appel fédérale.
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