Suite à une décision de justice datant de la mi-novembre 2011, Apple a retiré les iPhone 3G, 3GS, 4 et l’iPad 3G de sa boutique en ligne en Allemagne. Le service iCloud pourrait également être mis en cause.
Cette fois-ci c’est Apple qui perd, habité à enchaîner les victoires juridiques contre HTC ou Samsung le géant pommé vient de mettre à exécution le revers subit suite à une décision de justice datant de la mi-novembre face à Motorola. À l’époque, la Cour du tribunal de Mannheim avait rendu une décision en faveur de Motorola. L’entreprise avait porté plainte, en affirmant qu’Apple violait deux de ses brevets : EP 1010336 et EP 0847654. Tous deux sont des brevets relatifs à l’optimisation des transmissions 3G. Les produits concernés sont : l’iPhone, l’iPhone 3G, l’iPhone 3GS, l’iPhone 4, l’iPad 3G et l’iPad 2 3G (l’iPhone 4S n’était pas encore sorti au moment du lancement de la procédure).
Apple avait fait appel de la condamnation devant la juridiction supérieure de Karlsruhe. Cette dernière vient de trancher en confirmant le jugement de la Cour du tribunal de Mannheim. Apple se voit donc désormais obligé de retirer les modèles incriminés de sa boutique en ligne. Une injonction qui concerne plus que probablement les mêmes modèles proposés à la vente dans les boutiques physiques “Apple Store” de la firme de Cupertino.
iCloud désormais mis en cause.
Dans un autre registre mais qui concerne toujours un litige entre les deux groupes américains, Motorola vient de remporter une nouvelle affaire dans laquelle le service iCloud d’Apple est mis en cause là encore pour violation de brevets Motorola. La cour de Mannheim en Allemagne a ainsi mis en place une injonction à l’encontre d’iCloud et de l’ensemble des appareils qui utilisent ce service, ce qui pourrait par la suite se traduire par l’interdiction du service et des mobiles compatibles en Allemagne.
Apple a déjà indiqué qu’il ferait appel de cette décision, mais de son côté Google doit se féliciter de son rachat de Motorola qui commence d’ores et déjà à porter ses fruits …
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